Hambol/Gestion du contentieux de la révision de liste électorale   La CRDH prend à une rencontre initiée par la CEI

Hambol/Gestion du contentieux de la révision de liste électorale La CRDH prend à une rencontre initiée par la CEI

Le jeudi 06 Août 2020, la Commission Régionale des Droits de l’Homme (CRDH) du Hambol a pris part à une rencontre d’information et de sensibilisation relative à la gestion du contentieux de la révision de la liste électorale de 2018 à 2020 et au parrainage des candidats à la candidature à l’élection présidentielle du 31 octobre 2020, à la préfecture de Katiola. Cette rencontre qui a été présidée par le préfet de Région, a été initiée par la Commission Electorale Indépendante (CEI). Le préfet de Région a instruit les populations à un comportement citoyen par le respect des institutions de l’Etat et leur représentant. Il les a exhortées à consulter la liste électorale dans la discipline, avant d’expliquer le processus de révision de la liste électorale et du contentieux aux populations.  

Kabadougou/ La CRDH en mission pour le respect de la liste électorale provisoire

Kabadougou/ La CRDH en mission pour le respect de la liste électorale provisoire

La vérification des noms sur les  listes électorales provisoires affichées depuis le 1er août  dans les 5 départements de cette région, ont eu lieu du   04 au 05 août 2020. Dans le but de s’assurer de l’effectivité et du bon déroulement de  la phase dans la région du Kabadougou, la Commission Régionale des Droits de l’homme du Kabadougou (Crdh) a effectué une mission d’observation de l’affichage de la liste électorale provisoire les 04 et 05 août 2020. Ainsi, après la phase de révision de la liste électorale (RLE) qui, de façon générale s’est déroulée dans la sérénité et le calme, la Commission Électoral Indépendante (CEI) a procédé depuis le 01 aout 2020 à l’affichage de la liste électorale provisoire suivi de la phase de contentieux électoral

Tonpki : La CRDH échange avec la chambre des rois et chefs traditionnels

Tonpki : La CRDH échange avec la chambre des rois et chefs traditionnels

Le mardi 4 août, la Commission régionale des droits de l’homme du Tonkpi s’est entretenu avec  M. GUE Pascal, représentant local de la Chambre nationale des Rois et Chefs traditionnels dans les locaux de celui-ci.  La rencontre, placée sous le signe de la cohésion sociale, a permis d’échanger sur la situation des droits humains dans la région sur  l’actualité politique et sur la cohésion au sein des autorités traditionnelles en vue de préserver la cohésion sociale dans le contexte des élections de 2020-2021.

Liste électorale provisoire : Le CNDH interpelle l’ensemble du corps social

Liste électorale provisoire : Le CNDH interpelle l’ensemble du corps social

Après l’affichage des listes électorales provisoires par la Commission électorale indépendante (CEI), le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) constate dans des régions que certaines de ces listes sont déchirées par des inconnus.

Au-delà du caractère répréhensible de ces actes (Puni par les articles 238 et suivants du code pénal), le CNDH appelle les populations à donner dos à la violence et à user des voies de recours légales pour toute réclamation.

Le CNDH invite également l’ensemble du corps social à œuvrer pour un climat de paix avant, pendant et après les élections.

Kabadougou : La CRDH participe à une campagne sensibilisation sur l’affichage et la phase de contentieux électoral

Kabadougou : La CRDH participe à une campagne sensibilisation sur l’affichage et la phase de contentieux électoral

Après la phase de la révision de la liste électorale qui, de façon générale s’est déroulée dans la sérénité et le calme, la Commission Électorale Indépendante (CEI) a procédé depuis le 01 août 2020 à l’affichage de la liste électorale provisoire suivi de la phase de contentieux électoral.

En vue de garantir une transparence et une plus grande implication de tous les acteurs au cours de cette opération, il s’est tenue le lundi 03 août 2020 en présence du Superviseur de la CEI de la région du Kabadougou et du Folon, une rencontre d’information et de sensibilisation relative à l’affichage et la phase de contentieux électoral. Cette rencontre a réuni l’ensemble du corps préfectoral de la région du Kabadougou, les élus locaux, les chefs de service, les leaders traditionnels et religieux et la presse.

La Commission Régionale des Droits de l’Homme du Kabadougou (CRDH-KABADOUGOU) présent à cette rencontre s’est penché sur la question du parrainage citoyen. A cet effet, elle a invité l’organe de gestion des élections à prendre toutes les dispositions nécessaires afin d’éviter toute divulgation de l’appartenance politique des parrains au grand public. Aussi, la CRDH-KABADOUGOU a montré son engagement à s’impliquer activement pour la réussite de la phase d’affichage et de contentieux électoral dans le strict respect des droits de l’homme dans la région du Kabadougou.

Mécanisme CNDH/Partis politique : échanges fructueux autour de l’actualité politique

Mécanisme CNDH/Partis politique : échanges fructueux autour de l’actualité politique

Tribune d’échanges constructifs et de propositions avec les points focaux droits de l’homme des différents partis légalement constitués, la quatrième édition du Mécanisme conjoint CNDH/ Partis et groupements politiques s’est tenu le jeudi 30 juillet au siège du CNDH. L’objectif général étant de favoriser un climat de paix et de cohésion sociale en Côte d’Ivoire par une meilleure appropriation de l’approche droits de l’homme au sein des partis politiques, les échanges ont porté sur le climat politique dans l’ensemble.

Cette quatrième session du mécanisme a ainsi abordé les questions sur le processus électoral, la  justice, l’identification, l’accès aux médias publics, la pandémie de la COVID-19 sous l’angle des droits de l’homme, les visites dans les lieux de détentions et les propos haineux dans les médias. L’exposé de la présidente du CNDH, Namizata Sangaré a permis de faire le point sur toutes ces questions et notamment le rôle joué par le CNDH sur tous ces points. Cela a permis aux représentants des partis politiques de partager leurs expériences, espérances et inquiétudes vis-à-vis de ces différents points.

2ème Rencontre des OSC Santé sur les Droits de l’Homme et la pandémie

2ème Rencontre des OSC Santé sur les Droits de l’Homme et la pandémie

 

Les mesures gouvernementales sur la Covid 19  au menu des  échanges

 Dans le cadre de sa mission de promotion, protection et défense des Droits de l’Homme, le Conseil National des Droits de l’Homme a organisé le jeudi 30 juillet 2020 la deuxième rencontre du mécanisme dans le domaine de la santé avec les Organisations de la Société Civile  dont le thème retenu est: « le Respect des Droits de l’Homme à l’épreuve de la pandémie à Coronavirus (covid-19) ».

Il ressort des échanges que le respect des droits de l’homme doit être effectif  dans tous ses domaines y compris les droits économiques et sociaux  et les droits civils et politiques est indispensable au succès des mesures de santé publique. Dans le cadre de la COVID-19, les pouvoirs d’urgence doivent être utilisés uniquement pour réaliser les objectifs de santé publique légitimes, et non pas pour faire taire l’opposition ou réduire au silence le travail des défenseurs des droits de l’homme et des journalistes. Encore moins pour porter atteinte à d’autres droits de l’homme ou pour prendre d’autres mesures qui ne sont pas strictement nécessaires pour faire face à la situation sanitaire. Les États doivent agir pour contrer les discours attisant la peur, et s’assurer que leurs interventions face à la COVID-19 ne rendent pas certaines populations plus vulnérables à la violence et à la discrimination. Les mesures de santé publique restrictives, dont les mesures de confinement, entraînent une augmentation de la violence fondée sur le genre, notamment la violence conjugale et la violence domestique.

La pandémie covid19 nous fait prendre conscience qu’au-delà de sa protection personnelle, il est essentiel pour la communauté nationale d’abord et internationale ensuite de prendre des mesures diverses qui touchent à tous nos structures sociétales (solidarité). Les engagements pris par notre pays, par sa signature des conventions internationales doivent être pris et respectés.

Journée mondiale de la lutte contre la traite d’êtres humains 30 juillet

Journée mondiale de la lutte contre la traite d’êtres humains 30 juillet

Mettre à l’honneur les personnes en première ligne

Cette année, le thème de la Journée mondiale de la lutte contre la traite d’êtres humains met à l’honneur les travailleurs de première ligne, c’est-à-dire les personnes qui sont les premières à intervenir pour mettre un terme à ce crime. Il s’agit d’hommes et de femmes qui travaillent dans différents domaines et qui permettent d’identifier, de soutenir, de conseiller et d’accompagner les victimes ou de lutter contre l’impunité des trafiquants.

Partout dans le monde, la pandémie de COVID-19 a mis en évidence l’importance et le rôle des travailleurs de première ligne, tandis que les restrictions de mouvement imposées par de nombreux gouvernements pour contrer le coronavirus ont rendu leur tâche de plus en plus complexe.

À travers les récits d’intervenants de première ligne qui décrivent leur travail avec les victimes, nous souhaitons mettre en lumière leur contribution, ainsi que celle de leur institution, de leur organisation et de leur équipe à la lutte contre la traite d’êtres humains : les agents des forces de l’ordre, les travailleurs sociaux, les professionnels de la santé, le personnel des organisations non gouvernementales et bien d’autres encore, qui s’emploient partout à protéger les personnes vulnérables.

Cette journée sera l’occasion de partager des messages positifs, qui mettent en avant l’important travail réalisé par ces intervenants de première ligne, en rappelant combien leurs actions doivent être soutenues et doivent se poursuivre. Les témoignages mettront aussi l’accent sur la manière dont ces travailleurs continuent à lutter contre la traite d’êtres humains pendant la pandémie de COVID-19.

Protocole visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants

La traite des personnes est un crime grave et une violation des droits de l’homme. Chaque année, des milliers d’hommes, de femmes et d’enfants tombent aux mains de trafiquants dans leur pays ou à l’étranger. Tous les États sont affectés par la traite d’êtres humains, soit en tant que pays d’origine, soit de transit ou de destination des victimes. L’Office des Nations Unies pour la lutte contre la Drogue et le Crime (ONUDC), garant de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée et protocoles s’y rapportant, aide les États dans leurs efforts de mise en œuvre du Protocole visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes.

Le Protocole visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, a été adopté par la résolution A/RES/55/25 de l’Assemblée générale des Nations Unies. Il constitue le premier instrument juridique international comprenant une définition consensuelle de la traite des êtres humains. L’objectif de cette définition est de faciliter les convergences des approches nationales pour établir des infractions pénales qui permettraient une coopération internationale efficace dans la poursuite des affaires de traite de personnes. Le Protocole a également pour but de protéger et assister les victimes de la traite des personnes dans le respect de leurs droits fondamentaux.

L’Assemblée générale des Nations Unies a proclamé le 30 juillet « Journée mondiale de la lutte contre la traite d’êtres humains » dans sa résolution A/RES/68/192.

 un.org/

 

Le droit de réunion pacifique ne peut faire l’objet de restrictions générales, estime le Comité des droits de l’homme de l’ONU

Le droit de réunion pacifique ne peut faire l’objet de restrictions générales, estime le Comité des droits de l’homme de l’ONU

Le Comité des droits de l’homme des Nations Unies a publié mercredi son interprétation du droit de réunion pacifique, rappelant que ce dernier est un droit fondamental ne pouvant faire l’objet de restrictions d’ordre général. 

Les membres du Comité ont publié un avis juridique complet, également appelé « observation générale », concernant l’article 21 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (PIDCP) à propos du droit fondamental de réunion pacifique. Cet avis définit la portée de la réunion qui s’applique à la fois aux rassemblements physiques et à ceux organisés virtuellement ou en ligne. Il souligne aussi les obligations des gouvernements à cet égard. 

L’avis publié par le Comité intervient en pleine pandémie de Covid-19 et dans le contexte des manifestations contre le racisme organisées partout dans le monde. Selon les experts indépendants onusiens du Comité, les récents développements, dont le coronavirus, « ont créé des défis sans précédent » à la réalisation de l’article 21 du Pacte. « Les protestations mondiales en faveur de Black Lives Matter (la vie des Noirs comptent) ont souligné son importance », ont également relevé les membres du Comité.

Les références généralisées à l’ordre public ou à la sécurité publique, ou à un risque non spécifié de violence potentielle ne sont pas des motifs solides pour les gouvernements d’interdire les rassemblements pacifiques – Christof Heyns,  membre du Comité des droits de l’homme des Nations Unies

L’observation générale précise comment le terme de « réunion pacifique » doit être compris. Elle établit également des normes pour aider les 173 pays qui ont ratifié le PIDCP à remplir leurs obligations en vertu de cet instrument international. « Les références généralisées à l’ordre public ou à la sécurité publique, ou à un risque non spécifié de violence potentielle ne sont pas des motifs solides pour les gouvernements d’interdire les rassemblements pacifiques », a déclaré Christof Heyns, le membre du Comité qui a fait office de rapporteur pour la rédaction de l’observation générale. « Toute restriction à la participation à des réunions pacifiques devrait être fondée sur une évaluation différenciée ou individualisée de la conduite des participants. Des restrictions générales à la participation à des rassemblements pacifiques ne sont pas appropriées », a-t-il expliqué. 

Le droit de réunion pacifique constitue « le fondement même d’une société démocratique » 

L’observation générale du Comité a également fourni des orientations sur un certain nombre de questions soulevées lors des récentes manifestations. Elle précise notamment que les personnes participants à des rassemblements ont le droit de porter un masque ou une cagoule pour se couvrir le visage. Elle rappelle aussi aux gouvernements qu’ils « ne doivent pas recueillir de données personnelles pour harceler ou intimider les participants ». « Les gouvernements ne peuvent pas non plus bloquer les réseaux Internet ou fermer un site web en raison de leur rôle dans l’organisation ou la sollicitation d’une réunion pacifique », rappellent les experts onusiens. 

Le Comité a également déclaré que les gouvernements ont des « obligations positives » en vertu du Pacte pour faciliter les réunions pacifiques et protéger les participants contre les abus potentiels d’autres membres du public. Les Etats ont également des « devoirs négatifs », comme celui de ne pas interdire, restreindre, bloquer ou perturber les assemblées sans justification convaincante. 

« C’est un droit humain fondamental pour les individus de se joindre à une réunion pacifique pour s’exprimer, pour célébrer ou pour exprimer des griefs », a insisté M. Heyns. « Avec d’autres droits liés à la liberté politique, il constitue le fondement même d’une société démocratique, dans laquelle les changements peuvent être recherchés par la discussion et la persuasion, plutôt que par le recours à la force », a-t-il ajouté. 

Les travailleurs migrants et les demandeurs d’asile peuvent aussi exercer le droit de réunion pacifique

Plus largement, toute restriction de la participation à des assemblées pacifiques doit finalement être fondée sur une évaluation différenciée ou individualisée du comportement des participants. « Des restrictions générales à la participation à des assemblées pacifiques ne sont pas appropriées », a souligné M. Heyns. 

 

Par ailleurs, chaque personne, y compris les enfants, les ressortissants étrangers, les femmes, les travailleurs migrants, les demandeurs d’asile et les réfugiés, peut exercer le droit de réunion pacifique. Celle-ci peut prendre de nombreuses formes : « dans des espaces publics et privés, à l’extérieur, à l’intérieur et en ligne ». 

L’observation générale a également souligné le droit des journalistes et des observateurs des droits de l’homme de surveiller et de documenter toute assemblée, y compris les assemblées violentes et illégales. Ces derniers ne doivent pas faire l’objet d’actes de représailles ou d’autres formes de harcèlement, et leur matériel ne doit pas être confisqué ou endommagé. 

« Même si un rassemblement est déclaré illégal ou est dispersé, cela ne met pas fin au droit de le suivre et le surveiller », estiment les experts indépendants de l’ONU. 

Le Comité des droits de l’homme des Nations Unies est composé de 18 experts qui surveillent la mise en œuvre du Pacte. L’observation générale est le premier grand instrument international qui a été rédigé en ligne, les experts n’ayant pas pu se réunir en personne en raison de la pandémie de Covid-19.

source: https://news.un.org/


Des manifestants rassemblés à Union Square à New York pour demander justice et pour protester contre le racisme aux États-Unis après le meurtre de George Floyd
Droit de l’Homme : Un accompagnement de la Côte d’Ivoire jugé nécessaire dans son interaction avec les mécanismes universels (Rapport CNDH)

Droit de l’Homme : Un accompagnement de la Côte d’Ivoire jugé nécessaire dans son interaction avec les mécanismes universels (Rapport CNDH)

La Présidente du CNDH, Namizata Sangaré lors de la rencontre de sensibilisation de Bouaké

Abidjan, 27 juil 2020 (AIP)- Un rapport de suivi des engagements de la Côte d’Ivoire sur le thème, « la Côte d’Ivoire face aux mécanismes internationaux de protection des droits de l’homme », estime qu’un accompagnement du pays est nécessaire dans son interaction avec les mécanismes universels et régionaux des droits de l’homme.

« Au moment où la Côte d’Ivoire renforce son interaction avec les mécanismes onusiens par la soumission puis la présentation des rapports périodiques, en 2019, à l’examen périodique universelle, au comité des droits de l’enfant et au comité pour l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes, il y a lieu de l’accompagner dans la mise en œuvre effective et le suivi des observations conclusives et recommandations de ceux-ci », stipule le document produit par le conseil national des droits de l’homme (CNDH).

Selon le rapport, la décision du gouvernement, le 28 avril 2020, de retrait de la Côte d’Ivoire, de la déclaration de compétence prévue au protocole relatif à la charte africaine des droits de l’homme et des peuples créant la cour africaine des droits de l’homme et des peuples, émise le 19 juin 2013, privera les citoyens et les Ong de la possibilité de déférer directement les cas de violation allégués de droit de l’homme devant cette instance.

Le rapport explique que les mécanismes universels et régionaux jouent un rôle important dans le renforcement des capacités du système de protection des droits de l’homme. « En ratifiant les sept des neuf traités majeurs de promotion et de protection des droits de l’homme des Nations Unies et en tant que partie de la charte, la Côte d’Ivoire s’est engagée non seulement à harmoniser sa législation nationale avec les standards mais également à les mettre en œuvre et rendre compte de la réalisation  des droits fondamentaux des populations (…) », souligne le document.

Pour sa part, le CNDH assure continuer de jouer sa partition en conseillant le gouvernement, le parlement et toute autre institution compétente en matière de droits de l’homme tout en protégeant les droits des citoyens.

(AIP)